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Mentions Légales

MasterX - Informations légales obligatoires

Dernière mise à jour : 15 septembre 2024

1. ÉDITEUR DU SITE

Informations sur l'éditeur

  • Dénomination sociale : MasterX SARL
  • Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
  • Capital social : 50,000 €
  • Siège social : [Adresse à compléter]
  • RCS : [Numéro RCS à compléter]
  • SIRET : [Numéro SIRET à compléter]
  • Code APE : 6201Z (Programmation informatique)
  • TVA Intracommunautaire : [Numéro TVA à compléter]

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

  • Nom : [Nom du directeur à compléter]
  • Qualité : Gérant de la société
  • Email : masterxresolve@gmail.com
  • WhatsApp : +262692114317

3. HÉBERGEMENT

3.1 Hébergeur du site web

  • Société : [Nom hébergeur à compléter]
  • Adresse : [Adresse hébergeur à compléter]
  • Téléphone : [Téléphone hébergeur à compléter]
  • Site web : [Site hébergeur à compléter]

3.2 Localisation des serveurs

Les serveurs hébergeant le site sont situés dans l'Union Européenne, garantissant la conformité avec le RGPD.

4. CONTACT

4.1 Coordonnées générales

  • Site web : www.masterxresolve.com
  • Email général : masterxresolve@gmail.com
  • WhatsApp : +262692114317
  • Support technique : masterxresolve@gmail.com
  • Questions légales : masterxresolve@gmail.com

4.2 Horaires de support

  • Support technique : 24h/24, 7j/7
  • Support commercial : Lundi au Vendredi, 9h-18h (CET)
  • Questions légales : Réponse sous 48h ouvrées

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

5.1 Droits d'auteur

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels) est protégé par les droits de propriété intellectuelle.

5.2 Marques

  • MasterX : Marque déposée
  • Logo MX : Marque déposée
  • Slogans : Propriété de MasterX SARL

5.3 Utilisation autorisée

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

6. CONDITIONS D'UTILISATION

L'utilisation du site www.masterxresolve.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites dans les CGU.

6.1 Accès au site

Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf en cas de force majeure ou de maintenance.

6.2 Utilisation conforme

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière conforme à sa destination et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers.

7. RESPONSABILITÉ

7.1 Contenu du site

Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour, mais ne pouvons garantir l'exhaustivité, la précision ou l'actualité de toutes les informations.

7.2 Disponibilité du site

Nous ne pouvons être tenus responsables des interruptions du site, qu'elles soient volontaires ou involontaires.

7.3 Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites externes.

8. DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, conforme au RGPD.

8.1 Collecte des données

Les données personnelles collectées le sont dans le cadre de la fourniture de nos services et avec votre consentement.

8.2 Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.

9. COOKIES

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.

9.1 Types de cookies

  • Cookies techniques : Nécessaires au fonctionnement du site
  • Cookies analytiques : Pour analyser l'utilisation du site
  • Cookies de préférences : Pour mémoriser vos choix

9.2 Gestion des cookies

Vous pouvez configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies.

10. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents français.

10.1 Médiation

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

10.2 Juridiction compétente

À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. CONFORMITÉ RÉGLEMENTAIRE

11.1 RGPD

Notre site est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

11.2 Accessibilité

Nous nous efforçons de rendre notre site accessible à tous, conformément aux standards d'accessibilité web.

11.3 Sécurité

Des mesures techniques et organisationnelles appropriées sont mises en place pour assurer la sécurité des données.

12. MODIFICATIONS

Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de votre visite.

Dernière modification : 15 septembre 2024

13. CONTACT POUR QUESTIONS LÉGALES

Pour toute question concernant ces mentions légales :

  • Email : masterxresolve@gmail.com
  • WhatsApp : +262692114317
  • Courrier : MasterX SARL - Service Juridique - [Adresse complète]
  • Délai de réponse : 48h ouvrées maximum